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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN
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POMME FRAMBOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME FRAMBOISE
ORCHESTRA-PREMAMAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
97701876
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027

Présentation de la marque POMME FRAMBOISE

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN domicilié(e) ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque POMME FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 28 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMME FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

ORCHESTRA-PREMAMAN a également déposé les autres marques suivantes : SAXO BLUES , POMME D'AMOUR , ORCHESTRA Le magasin préféré des enfants , Pomme Framboise , KAZIBAO , VERY IMPORTANT PARENT , ATHLETIC DEPT. CHALLANGER TEAM , ORCHESTRA FAMILY , ORCHESTRA , FITNESS GIRL


ORCHESTRA-PREMAMAN, société anonyme - ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France - SIREN 398471565


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433542 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353771 - Publication au BOPI 2007-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 16 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604802 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658812 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11

Produits d'habillement. Textile à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, meubles, cadres. Jeux, jouets. Confection (couture).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.